En bref. Les frais d'un 3e pilier d'assurance ne sont presque jamais affichés en une seule ligne. On les retrouve en comparant le total des primes versées à la valeur de rachat, et dans trois documents : la proposition initiale, les conditions particulières et le relevé annuel. Les frais de conclusion sont prélevés surtout les premières années, ce qui explique les pertes en cas de sortie rapide.
Une prime d'assurance 3a paie plusieurs choses à la fois : l'épargne, la couverture décès ou invalidité, les frais de conclusion (dont la commission du vendeur) et les frais de gestion. Seule la première partie travaille pour votre retraite.
Où trouver les frais dans vos documents
| Document | Ce que vous y trouvez |
|---|---|
| Proposition ou offre initiale | Frais de conclusion et d'acquisition, parfois en pourcentage de la somme des primes |
| Conditions particulières | Prime d'épargne, prime de risque, capital garanti, taux technique |
| Relevé annuel | Valeur de rachat, excédents attribués, frais de gestion de l'année (contrats liés à des fonds) |
| Feuille d'information de base | Coûts totaux en pourcentage et leur effet sur le rendement |
La méthode simple : primes versées moins valeur de rachat
Additionnez toutes les primes payées depuis le début et soustrayez la valeur de rachat actuelle. Pour un contrat sans fonds, l'écart correspond grosso modo aux frais et au coût de la couverture risque, diminués des intérêts et excédents crédités. Pour un contrat lié à des fonds, l'écart dépend aussi des marchés.
Les frais à surveiller
- Frais de conclusion : les plus lourds, concentrés sur les premières années.
- Frais de gestion : annuels, souvent en pourcentage de l'épargne ou de la prime.
- Frais des fonds (contrats liés à des fonds) : en plus des frais du contrat.
- Déduction pour rachat anticipé : appliquée si vous sortez avant l'échéance.
Que faire ensuite ?
Les frais déjà payés sont perdus dans tous les cas ; ce qui compte, ce sont les frais à venir. L'Analyse de votre police lit votre relevé (photo suffit), calcule vos frais réels et compare avec un 3a bancaire. Sans relevé, nous demandons la copie de votre police pour vous.
Questions fréquentes
Les frais sont-ils négociables ?
Rarement après la signature. Avant de signer une nouvelle offre, demandez par écrit les frais de conclusion en francs : un deuxième avis peut éviter une erreur coûteuse.
Pourquoi ma valeur de rachat est-elle nulle après 2 ans ?
Certains contrats prélèvent l'essentiel des frais de conclusion au début. C'est légal s'il est prévu dans le contrat, mais c'est un signal à examiner.
Un 3a bancaire a-t-il aussi des frais ?
Oui, mais en général bien plus bas et sans frais de conclusion.
Sources : OPP 3 (Fedlex) · OFAS : le 3e pilier
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